16.03.2006
MENTIONS LEGALES
ichlyon.hautetfort.com est un site associatif conçu et géré par :
Joffrey CHOUELA
53 rue châtelain - 69110 Ste Foy les Lyon - France
Conception du site et réalisation : Joffrey CHOUELA
Hébergement : Haut et Fort - www.hautetfort.com
Droit d'auteur - Copyright © - Liens
Le blog et sa charte graphique sont propriétés exclusives de l'Association et ne peuvent faire l'objet d'une quelconque utilisation sans autorisation préalable des membres du bureau.
Si vous êtes titulaire d'un droit concernant un logo, une image ou tout autre fichier publié dans ce site, et que vous n'êtes pas d'accord avec l'utilisation qui en est fait, nous vous invitons à vous manifester auprès des membres du bureau via la rubrique : "Contact", ou auprès du webmaster.
L'Association des Eléves de l'ICH Rhône Aples - Centre ne peut être tenue pour responsable du contenu des sites vers lesquels renvoient ses liens internet.
La reproduction sur support papier
La reproduction des pages de ce site sur un support papier pour un usage non-commercial est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) et citation explicite du site http://www.ichlyon.hautetfort.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique n'est pas autorisée sans le consentement explicite et écrit de son auteur : Association des Eléves de l'ICH Rhône Aples - Centre.
La création de liens vers www.ichlyon.hautetfort.com
Le site ichlyon.hautetfort.com autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
* ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site ichlyon.hautetfort.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
* mentionner dans un lien texte le contenu visé. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractères pornographiques, polémiques, homophobes, xénophobes ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Protection des données personnelles
Aucune donnée n'est recueillie que ce soit par cookies ou tout autre moyen. Si celà venait à être modifier, l'Association prendrait toutes les précautions (notamment déclaratives) pour respecter la législation.
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Cookies
Nous n'utilisons pas la technologie des cookies.18:05 Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note












Les commentaires sont fermés.